Avis de renouvellement et de mise à niveau

Votre abonnement sera renouvelé automatiquement et le montant correspondant sera prélevé automatiquement tous les 12 mois selon la date à laquelle vous vous êtes initialement abonné aux services Avetta, conformément au mode de paiement enregistré dans notre système, sauf si vous résiliez votre abonnement avant cette date. Vous pouvez résilier votre abonnement en tout temps à l’aide de la fonction de désactivation de compte accessible dans le profil de l’utilisateur principal.

De plus, des frais seront portés à votre compte et vos frais d’abonnement récurrents seront ajustés lorsque :

• Vous modifiez votre abonnement en vous connectant à un nouveau client ou entrepreneur principal, en ajoutant un nouveau site client, en sélectionnant un nouveau domaine d’activité entraînant une modification de votre niveau de risque, ou en ajoutant un nouveau produit ou service à votre abonnement.
• Votre abonnement est modifié lorsqu’un client vous ajoute à sa liste de fournisseurs approuvés. Si vous ne souhaitez pas associer votre compte à ce client, vous pouvez supprimer la connexion en avisant Avetta. Si la demande de suppression est soumise à Avetta dans les 30 jours suivant la réception de la notification de connexion initiale, Avetta procédera à un remboursement si vous avez déjà payé, ou annulera la facture associée à la connexion supprimée.
• Votre abonnement est modifié lorsqu’un client auquel vous êtes connecté ajoute un nouveau produit ou service à son abonnement, ce qui entraîne une modification de votre niveau de risque.
• Vous ne répondez plus aux critères d’un rabais précédemment appliqué à votre compte. Par exemple, certains clients peuvent négocier des rabais sur les frais d’abonnement pour les fournisseurs qui sont exclusivement liés à eux. Ces rabais ne sont plus offerts dès lors que ces fournisseurs se connectent à d’autres clients.

Si vous êtes abonné à l’un des produits pour travailleurs d’Avetta (la « plateforme des travailleurs »), Avetta vous facturera annuellement en fonction du nombre de postes de la plateforme des travailleurs. Si vous ou un client connecté ajoutez des postes à la plateforme des travailleurs en cours d’abonnement, Avetta vous facturera un montant calculé au prorata de la période restante de l’abonnement. Ce montant sera facturé au cours du trimestre civil suivant l’ajout. Vous pouvez ajuster le nombre de postes lors de chaque renouvellement annuel, et les frais d’abonnement à la plateforme des travailleurs seront ajustés en conséquence. Outre les frais liés aux postes, certaines fonctionnalités de la plateforme des travailleurs peuvent nécessiter des frais ou des licences supplémentaires.

Les frais d’abonnement sont déterminés en fonction de divers facteurs, notamment le type de services souscrits, le niveau d’abonnement, le niveau de risque de votre entreprise, le nombre de connexions avec des clients, les exigences de vos clients connectés et tout rabais applicable. Veuillez consulter vos factures pour connaître les frais spécifiques, lesquels seront affichés à la fin du processus d’inscription ou lors de la mise à niveau de votre abonnement.

Consultez le Contrat de service pour l’utilisateur final pour prendre connaissance des modalités supplémentaires.